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Traiter les opérations sur titres en Back-office

Introduction : définition de l’activité

– Stock Split (fractionnement des titres) – reverse split (regroupement des titres)
– Spin-off (Scission)
– La réduction du capital social
– Merger (Fusion) & acquisition – demerger (séparation)
– Attribution gratuite d’action ou l’augmentation du capital par incorporation de réserves au capital

– Augmentation par apport de droit au dividende de l’exercice social clôturé ou paiement de dividende en espèces ou en titres (optional dividend)
– Augmentation de capital par de nouveaux apports en numéraire ou par souscription
– Obligation convertible et obligation avec exercice de warrants
– L’offre publique d’achat (O.P.A.) ET l’offre publique d’échange (O.P.E)
– L’introduction en bourse (I.P.O. ou Initial Public Offering)

À l’issue de cette formation, vous aurez acquis une connaissance approfondie des opérations sur titres (OST) en Back-office en ayant analysé:

En quoi elles consistent et comment elles sont classifiées (opérations de paiement et opérations de régularisation)
Pour les opérations de paiement:
- – Le concept de dividendes, les principes de base (achat/vente ex/cum dividende) donnant lieu ou non à leur perception et le traitement qui leur est réservé selon le type de titre (physique, scriptural) concerné
- – Le concept de coupons, les principes de base (achat/vente ex/cum coupon) donnant lieu ou non à leur paiement, le traitement qui leur est réservé selon le type de titre (physique, scriptural) concerné ainsi que les facultés de remboursement anticipé
Pour les opérations de régularisation:
- – Les opérations sur titres obligatoires (stock split, reverse stock split, spin-off, réduction de capital social, fusion et acquisition, augmentation de capital)
- – Les opérations sur titres avec choix (dividende optionnel, souscription, obligations convertibles, obligations avec warrants, offre publique d’achat et offre publique d’échange, introduction en bourse IPO)
Les principes fiscaux régissant les opérations sur titres (taxation des revenus, réduction de taxes à la source ou par réclamation) et les derniers développements en la matière (notion de Qualified Intermediary et Directive européenne sur l’épargne)
Les risques liés aux opérations sur titres et le concept de Straight Through Processing