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Catégorie : |
Produits bancaires et financiers |
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Prix membres : |
80 € htva |
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Produit : |
Organismes de placement collectif |
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Prix non-membres : |
100 € htva |
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Durée: |
4 heures |
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Prix examen (membres) : |
30 € htva |
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Prix examen (non-membres) : |
40 € htva |
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Veuillez
noter que... |
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Vous pouvez vous inscrire à un examen indépendamment
de tout cours |
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1- Les Opérations d’initiés.
1.1 Le délit d’initié : définitions, interdictions, personnes concernées, compétence géographique
1.2 Manipulations de marché : principe, éléments constitutifs, opérations exemptes
1.3 Obligations incombant aux participants au marché : notification des opérations suspectes, obligations incombant aux émetteurs d’instruments financiers, obligations en matière de recommandations d’investissement
1.4 Sanctions : pénales et administratives
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2- « Late Trading » et «Market Timing
2.1 Réglementation applicable (circulaire CSSF 04/146)
2.2 Définitions
2.3 Illustration et impact
2.4 Mesures protectrices à adopter par les OPC et leurs prestataires de services
2.5 Missions du conseil d’administration et du réviseur d’entreprises
2.6 Sanctions
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3- Réclamations des investisseurs
3.1 Réglementation applicable
3.2 Obligation d’avoir une organisation interne adéquate pour assurer le suivi des réclamations
3.3 Sanctions
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4- Rapports avec les réviseurs
4.1 Obligation de nommer le réviseur (OPC, société de gestion)
4.2 Missions du réviseur (contrôle des comptes annuels, révision de l’activité de l’OPC)
4.3 Droit d’investigation
4.4 Obligation de coopération avec l’autorité de surveillance
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5- Principes généraux de la directive MiFID
5.1 Objectif et champ d’application
5.2 Innovations (champ d’application élargi, caractère complet du corps de règles, règles d’organisation applicables)
5.3 Déclaration des transactions au régulateur (contenu de l’article 25)
5.4 Devoir d’évaluation des clients (contenu de l’article 19)
5.5 L’obligation de meilleure exécution (contenu de l’article 21)
5.6 Autres règles relatives au traitement des ordres (contenu de l’article 22
5.7 Obligations de transparence pré-négociation (contenu article 29 et 44)
5.8 Obligations de transparence post-négociation (contenu article 30 et 45)
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Formations préalables conseillées
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| Aucune formation préalable n'est conseillée |
